Mas de la famylha de Arbaltvre
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| | | Envois avec Argael Devirieux |  |
| | | Auteur | Message |
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Jean
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Localisation : Nevers
Date d'inscription : 28/12/2007
 |  Sujet: Envois avec Argael Devirieux  Mar 14 Déc - 21:33 | |
| - Citation :
- A vous,
Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagac, Seigneur de Bonas, de Montéléger et de Saint Julien d'Armagnac, Vice-Archiviste de France
Nous,
Argael Devirieux, dict le fier, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, Pair de France et Premier Secrétaire d’Etat,
Salut et Paix,
Par la présente missive, vous annonçons l’accord de principe, consistant au rattachement des Archives de France à un des offices de la Curia Régis à savoir le Secrétariat d’Etat.
La chose sera dès lors rendue effective, une fois la charte royale acceptée et validée par la Curia régis.
De là je serais donc ravi de vous voir rattaché par mon office à la Curia Régis et de vous voir un office de tutelle, gageant que cela ne saura être qu’un plus contribuant à la grandeur du Royaume de France.
Faict à Briançon, le 30 août MCDLVIII
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|  | | antoineleroy
Comte(sse)
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Localisation : Vila de Rodés/Comtat del Roèrgue
Date d'inscription : 16/12/2007
| | Sujet: Re: Envois avec Argael Devirieux Mar 14 Déc - 21:37 | |
| - Citation :
 
A Argael Devirieux, dict le fier, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, Pair de France et Premier Secrétaire d’Etat,
Je prends la plume ce jour afin de porter réponse à votre précédente missive...
Nous avions souhaité, dans notre demande aux Hautes Instances, le rattachement au Cabinet du Roy -auprès de la librairie royale et de l'Académie-, nous nous étonnons donc qu'au final notre office soit rattaché au Secrétariat d'Etat. Cela dit comme le SE est en relation avec les élus provinciaux et que notre travail consiste en un rapport avec les élus locaux, je trouve le choix final judicieux....
Nous sommes donc ravis de l'intérêt que la Curia Regis a porté à notre requête afin de donner enfin un statut véritable aux Archives reconnues royales depuis de triste décès de feu Rekkared... Office plein de vitalité depuis la reprise en main par la Comtesse Altania et au travail quotidien apporté par tous les archivistes que nous comptons!
Notre Charte est en finition en interne, vous devriez la recevoir sous peu afin que tout soit officialisé...
En vous remerciant grandement.
Avec toutes mes amitiées Aristotéliciennes.
Respectueusement,
Rédigé en l'Ermitage de Saint Antoine de Galamus le XXXI du Mois d'Août de l’An de Grâce MCDLVIII.
En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagac, Seigneur de Bonas, de Montéléger et de Saint Julien d'Armagnac,
Vice-Archiviste de France, Chancelier des Comtés d’Armagnac et de Comminges, Secrétaire d'Etat pour l'Armagnac et les Comminges,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre.
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| | | | antoineleroy
Comte(sse)
Nombre de messages : 447
Localisation : Vila de Rodés/Comtat del Roèrgue
Date d'inscription : 16/12/2007
| | Sujet: Re: Envois avec Argael Devirieux Mar 14 Déc - 21:39 | |
| - Citation :
A Argael Devirieux, dict le fier, Vicomte de Monestier de Briançon, Baron de la Tour du Pin, Seigneur de Saint Giraud, Pair de France et Premier Secrétaire d’Etat,
Je prends la plume ce jour afin, tout d'abord, de vous remercier de l'intérêt que vous portez aux Archives de France. Nous serons très heureux de nous savoir rattachés à votre office du Secrétariat d'Etat fortement présent et actif...
Afin que l'accord de principe soit rendu effectif, je joins ici la Charte que nous proposons :
- Citation :
Charte des Archives Royales de France
Préambule :
Les Archives Royales, relevant du Secrétariat d’État, sous l’égide la Curia Regis, elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté le Roy de France, ont pour mission de collecter, classer, conserver et communiquer les casiers judiciaires ainsi que les élus municipaux, ducaux, comtaux ou régents qui font l'Histoire des Provinces du Royaume de France.
Les Archives Royales déclarent se donner en vue de son fonctionnement, la présente charte contenant les prérogatives et devoirs énoncés ci-après.
I. De l’institution des Archives Royales : statut et organisation.
- Section 1. Statut.
Article I.1.1. Du statut des Archives Royales.
Les Archives Royales sont composées d'Archivistes politiques et judiciaires.
Les Archivistes politiques sont chargés de recenser les élus municipaux et comtaux ou ducaux dans un registre. Ils doivent en outre répertorier chaque fait précis se passant dans leur province (révolte, ville sans maire, ville passée en ville-franche...).
Les Archivistes judiciaires sont chargés de fournir la copie de tous les procès ayant été jugés dans leur province. Ils sont en outre chargés de fournir des archives à jour, sans erreur, en stipulant les décès des condamnés dès qu'ils surviennent.
Article I.1.2. Du siège des Archives Royales.
Les Archives Royales siègent en l'Ermitage de Saint Antoine de Galamus, dans les locaux de la Tour Rekkared de Síarr.
Article I.1.3. Du Grand Archiviste de France.
Les Archives Royales sont dirigées par le Grand Archiviste de France, nommé et révoqué par le Premier Secrétaire d'État.
Il représente l'Institution, nomme et révoque les Archivistes en accord avec le Conseil d'Administration, et s'assure d'une bonne tenue de la globalité des locaux.
Article I.1.4. Du Vice-Grand Archiviste de France.
Le Vice-Grand Archiviste de France seconde le Grand Archiviste de France. Il est nommé et révoqué par le Grand Archiviste de France, en accord avec le Conseil d'Administration.
Il a les mêmes prérogatives et missions que celui-ci en cas d'absence. De plus, il s'occupe du fonctionnement interne et pallie aux absences.
- Section 2. De l’Organisation interne des Archives Royales.
Article I.2.1. Du Conseil d'Administration.
Il est composé du Grand Archiviste de France, du Vice Grand Archiviste de France et des Chefs de Région.
Le Conseil d'Administration a en charge la bonne tenue de l'organisation interne des Archives Royales. Son travail consiste à évaluer son fonctionnement et proposer à travers des discussions, des axes de travaux, pour apporter des solutions en cas de problème.
Article I.2.2. - Des Chefs de Région.
Les Chefs de Régions sont nommés et révoqués par le Grand Archiviste de France, en accord avec le Conseil d'Administration. Tout chef de région rejoint le Conseil d'Administration.
Ils ont en charge la mise à jour des archives vacantes sous leur tutelle et se doivent de répondre aux attentes des archivistes en les aidant ou les conseillant suivant leurs besoins.
Article I.2.3. - Des Archivistes.
Dans chacune des provinces du Royaume peuvent être nommés deux Archivistes. Chaque Archiviste dépend des Archives de France, il n'est donc ni révoqué ni nommé par les Grands Feudataires.
De plus, une telle charge sous-entend des responsabilités dont celle de représenter un Office Royal. A ce titre, nul Archiviste n'est au-dessus des lois de par son statut. Il se doit donc de respecter la Justice et surtout les Institutions en place.
Alinéa I.2.3.1 : Archiviste Politique.
Les archivistes politiques sont chargés de tenir à jour les registres des élus municipaux et comtaux/ducaux de leur Province d'affectation en y notifiant l'accession et toute information importante.
Alinéa I.2.3.2 : Archiviste Judiciaire.
Les archivistes judiciaires sont chargés de ranger tous les procès ayant eu lieu dans leur Province d'affectation par le nom du coupable afin de permettre un accès rapide pour les travailleurs juridiques des Provinces (Procureur et Juge).
En cas de vacance, l'intérim est assuré par le Chef de Région ou à défaut par le Vice-Archiviste de France.
Article I.2.4. – De la nomination des Archivistes.
L'Archiviste est nommé et révoqué par le Grand Archiviste de France, en accord avec le Conseil d'Administration.
Le Grand Archiviste de France, avec le Conseil d'Administration, peut nommer parmi les Archivistes 5 Chefs de Régions, l’un pour le Domaine royal et les quatre autres pour les provinces rattachées à la Couronne de France hors du Domaine royal.
Article I.2.5. – Des qualités requises.
Le plus grand devoir de l'archiviste est l'honnêteté et l'impartialité : ne jamais transformer ce savoir, uniquement le restituer dans les meilleures conditions, d'où une grande rigueur.
Article I.2.6. – De l’obligation de résidence.
L'Archiviste doit impérativement résider dans la Province dont il a la charge, exceptés les Chefs de Région, le Vice-Archiviste de France et l'Archiviste de France qui peuvent se charger d'un office vacant.
II – Du rôle d'Archiviste : Devoirs et prérogatives.
Art. II.1 - Des Devoirs.
Alinéa II.1.1 : De la Collecte.
L'Archiviste a pour rôle de collecter les renseignements concernant les résultats des élections et révoltes municipales, ducales ou comtales, ainsi que des dossiers juridiques provinciaux rédigés par les greffiers des palais de justice.
Alinéa II.1.2 : Du Classement.
L'Archiviste a pour rôle de classer l'information en sa possession dans les salles des Archives Royales.
Alinéa II.1.3 : De la Conservation.
L'Archiviste a pour rôle de conserver ces travaux afin de permettre à tout citoyen du Royaume de France d'avoir accès à l'information.
Alinéa II.1.4 : De la Communication.
L'Archiviste a pour rôle la diffusion des actes des Archives Royales. Il doit servir de lien avec les élus Provinciaux afin d'obtenir les informations dont il a besoin, les féliciter, mais également pour signaler les records de mandats municipaux ainsi que l'investissement des Bourgmestres.
Art. II.2 - Des Prérogatives.
Alinéa II.2.1 : De l'expression des doléances.
L'Archiviste a pour rôle d'informer le Conseil d'Administration des doléances des élus du Royaume de France concernant les Archives Royales afin que réponses leurs soient apportées.
Alinéa II.2.2 : Des sanctions de l’obligation de confidentialité.
Toute diffusion de document non-scellé, toute doléance non rapportée, toute archive falsifiée et tout comportement abusif non-respectueux des Archives Royales, pourront faire l'objet de sanctions judiciaires à l'encontre de l'Archiviste insuffisamment scrupuleux, conformément au droit royal.
Je souhaite qu'elle soit validée et ainsi permettre à l'office des Archives de France de continuer son avancée.
En vous priant de me pardonner de vous soumettre si longue lettre, je demeure, Votre Seigneurie, votre très humble, très fidèle et très dévoué serviteur.
Avec toutes mes amitiées Aristotéliciennes.
Respectueusement,
Rédigé en l'Ermitage de Saint Antoine de Galamus le XVI du Mois de Septembre de l’An de Grâce MCDLVIII.
En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagac, Seigneur de Bonas, de Montéléger et de Saint Julien d'Armagnac,
Grand Archiviste de France, Chancelier et Commissaire Aux Mines des Comtés d’Armagnac et de Comminges, Secrétaire d'Etat pour l'Armagnac et les Comminges,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre.
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| | | | Jean
Nombre de messages : 50
Localisation : Nevers
Date d'inscription : 28/12/2007
| | Sujet: Re: Envois avec Argael Devirieux Mar 14 Déc - 21:44 | |
| - Citation :
- De nous Argael Devirieux dict « le Fier » Premier Secrétaire d’Etat
A tous ceux qui le présent écrit liront ou se feront lire, salut.
Que la volonté exprimée par les Archives a trouvé écho favorable de la Curia Régis.
Que ce jour, nul n’ignore l’avenir des Archives de France qui, ce jour, s'intègrent au Secrétariat d'État sous la responsabilité du Premier Secrétaire d’État.
Que nous émettons le souhait que cela puisse faire avancer de manière favorable et constructive cet office.
Qu’à compter d’aujourd’hui, nous souhaitons longue vie aux Archives Royales de France.
Qu’afin que nul n’ignore rien du nouvel office royal, veuillez trouver la charte régissant les Archives Royales de France.
- Citation :
Charte des Archives Royales de France
Préambule :
Les Archives Royales, relevant du Secrétariat d’État, sous l’égide la Curia Regis, elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté le Roy de France, ont pour mission de collecter, classer, conserver et communiquer les casiers judiciaires ainsi que les élus municipaux, ducaux, comtaux ou régents qui font l'Histoire des Provinces du Royaume de France.
Les Archives Royales déclarent se donner en vue de son fonctionnement, la présente charte contenant les prérogatives et devoirs énoncés ci-après.
I. De l’institution des Archives Royales : statut et organisation.
- Section 1. Statut.
Article I.1.1. Du statut des Archives Royales.
Les Archives Royales sont composées d'Archivistes politiques et judiciaires.
Les Archivistes politiques sont chargés de recenser les élus municipaux et comtaux ou ducaux dans un registre. Ils doivent en outre répertorier chaque fait précis se passant dans leur province (révolte, ville sans maire, ville passée en ville-franche...).
Les Archivistes judiciaires sont chargés de fournir la copie de tous les procès ayant été jugés dans leur province. Ils sont en outre chargés de fournir des archives à jour, sans erreur, en stipulant les décès des condamnés dès qu'ils surviennent.
Article I.1.2. Du siège des Archives Royales.
Les Archives Royales siègent en l'Ermitage de Saint Antoine de Galamus, dans les locaux de la Tour Rekkared de Síarr.
Article I.1.3. Du Grand Archiviste de France.
Les Archives Royales sont dirigées par le Grand Archiviste de France, nommé et révoqué par le Premier Secrétaire d'État.
Il représente l'Institution, nomme et révoque les Archivistes en accord avec le Conseil d'Administration, et s'assure d'une bonne tenue de la globalité des locaux.
Article I.1.4. Du Vice-Grand Archiviste de France.
Le Vice-Grand Archiviste de France seconde le Grand Archiviste de France. Il est nommé et révoqué par le Grand Archiviste de France, en accord avec le Conseil d'Administration.
Il a les mêmes prérogatives et missions que celui-ci en cas d'absence. De plus, il s'occupe du fonctionnement interne et pallie aux absences.
- Section 2. De l’Organisation interne des Archives Royales.
Article I.2.1. Du Conseil d'Administration.
Il est composé du Grand Archiviste de France, du Vice Grand Archiviste de France et des Chefs de Région.
Le Conseil d'Administration a en charge la bonne tenue de l'organisation interne des Archives Royales. Son travail consiste à évaluer son fonctionnement et proposer à travers des discussions, des axes de travaux, pour apporter des solutions en cas de problème.
Article I.2.2. - Des Chefs de Région.
Les Chefs de Régions sont nommés et révoqués par le Grand Archiviste de France, en accord avec le Conseil d'Administration. Tout chef de région rejoint le Conseil d'Administration.
Ils ont en charge la mise à jour des archives vacantes sous leur tutelle et se doivent de répondre aux attentes des archivistes en les aidant ou les conseillant suivant leurs besoins.
Article I.2.3. - Des Archivistes.
Dans chacune des provinces du Royaume peuvent être nommés deux Archivistes. Chaque Archiviste dépend des Archives de France, il n'est donc ni révoqué ni nommé par les Grands Feudataires.
De plus, une telle charge sous-entend des responsabilités dont celle de représenter un Office Royal. A ce titre, nul Archiviste n'est au-dessus des lois de par son statut. Il se doit donc de respecter la Justice et surtout les Institutions en place.
Alinéa I.2.3.1 : Archiviste Politique.
Les archivistes politiques sont chargés de tenir à jour les registres des élus municipaux et comtaux/ducaux de leur Province d'affectation en y notifiant l'accession et toute information importante.
Alinéa I.2.3.2 : Archiviste Judiciaire.
Les archivistes judiciaires sont chargés de ranger tous les procès ayant eu lieu dans leur Province d'affectation par le nom du coupable afin de permettre un accès rapide pour les travailleurs juridiques des Provinces (Procureur et Juge).
En cas de vacance, l'intérim est assuré par le Chef de Région ou à défaut par le Vice-Archiviste de France.
Article I.2.4. – De la nomination des Archivistes.
L'Archiviste est nommé et révoqué par le Grand Archiviste de France, en accord avec le Conseil d'Administration.
Le Grand Archiviste de France, avec le Conseil d'Administration, peut nommer parmi les Archivistes 5 Chefs de Régions, l’un pour le Domaine royal et les quatre autres pour les provinces rattachées à la Couronne de France hors du Domaine royal.
Article I.2.5. – Des qualités requises.
Le plus grand devoir de l'archiviste est l'honnêteté et l'impartialité : ne jamais transformer ce savoir, uniquement le restituer dans les meilleures conditions, d'où une grande rigueur.
Article I.2.6. – De l’obligation de résidence.
L'Archiviste doit impérativement résider dans la Province dont il a la charge, exceptés les Chefs de Région, le Vice-Archiviste de France et l'Archiviste de France qui peuvent se charger d'un office vacant.
II – Du rôle d'Archiviste : Devoirs et prérogatives.
Art. II.1 - Des Devoirs.
Alinéa II.1.1 : De la Collecte.
L'Archiviste a pour rôle de collecter les renseignements concernant les résultats des élections et révoltes municipales, ducales ou comtales, ainsi que des dossiers juridiques provinciaux rédigés par les greffiers des palais de justice.
Alinéa II.1.2 : Du Classement.
L'Archiviste a pour rôle de classer l'information en sa possession dans les salles des Archives Royales.
Alinéa II.1.3 : De la Conservation.
L'Archiviste a pour rôle de conserver ces travaux afin de permettre à tout citoyen du Royaume de France d'avoir accès à l'information.
Alinéa II.1.4 : De la Communication.
L'Archiviste a pour rôle la diffusion des actes des Archives Royales. Il doit servir de lien avec les élus Provinciaux afin d'obtenir les informations dont il a besoin, les féliciter, mais également pour signaler les records de mandats municipaux ainsi que l'investissement des Bourgmestres.
Art. II.2 - Des Prérogatives.
Alinéa II.2.1 : De l'expression des doléances.
L'Archiviste a pour rôle d'informer le Conseil d'Administration des doléances des élus du Royaume de France concernant les Archives Royales afin que réponses leurs soient apportées.
Alinéa II.2.2 : Des sanctions de l’obligation de confidentialité.
Toute diffusion de document non-scellé, toute doléance non rapportée, toute archive falsifiée et tout comportement abusif non-respectueux des Archives Royales, pourront faire l'objet de sanctions judiciaires à l'encontre de l'Archiviste insuffisamment scrupuleux, conformément au droit royal.
Faict le 28 Novembre 1458 à la Curia Régis
Argael Devirieux
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