Mas de la famylha de Arbaltvre
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| | | Echanges avec la Pairie |  |
| | | Auteur | Message |
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antoineleroy
Comte(sse)
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Date d'inscription : 16/12/2007
 |  Sujet: Echanges avec la Pairie  Mar 8 Juin - 9:12 | |
| - Citation :
Aux Pairs du Royaume de France
Vos Seigneuries,
Un problème important à mes yeux, que je souhaite soumettre à votre arbitrage et dont les conséquences m’apparaissent comme particulièrement dangereuses pour la stabilité des territoires du Royaume, a fait jour dans un texte rédigé par votre noble Assemblée, publié dans un premier temps par le Primus inter Pares, puis scellé, donc confirmé par Sa Majesté notre Roy Levan le Troisième :
- Citation :
- Préambule :
Est appelé régent toute personne dirigeant une province françoise sans bénéficier de la légitimité de comte ou duc régulièrement élu par les habitants de ladite province. Par extension est appelé conseil de régence toute équipe administrant une province françoise sans bénéficier de la légitimité accordée par une élection valide par les habitants de la province, ainsi que tout conseil ducal ou comtal dès lors qu’il est dirigé par un régent. La régence nécessite validation par la chambre des pairs de France et dure jusqu’à la tenue de nouvelles élections comtales/ducales.
Article 1 : De l’accession à la régence :
Une régence peut-être mise en place notamment dans les cas suivants :
- Suite à vacance du pouvoir (décès, absence, démission du comte/duc légitime)
- Invalidation des résultats de l’élection comtale/ducale par la pairie
- Défaut d’allégeance au Roy de France
- Allégeance refusée par le Roy de France
- Prise de pouvoir par révolte ou par la force armée
Elle est soumise dans tous les cas à l'approbation de l'assemblée des pairs du Royaume de France.
Article 2 : Des pouvoirs du régent/du conseil de régence :
Un régent/conseil de régence a pour mission d’administrer sa province « en bon père de famille » pour en assurer la stabilité en attendant la tenue d’élections comtales/ducales régulières. Il dirige en conséquence les institutions de sa province.
Toute décision ou mesure prise par un régent/conseil de régence ne peut avoir de portée que sur la durée de son mandat.
Un régent/conseil de régence ne peut en aucun cas modifier les orientations de la politique de sa province, réformer ses institutions, ennoblir, engager sa province dans une guerre - attendu qu'au contraire de la défense et de la riposte, l'attaque n'est pas de son pouvoir - céder ou acquérir terres de ou pour sa province.
Article 3 : de l'usage des scels provinciaux :
Un régent n'étant pas feudataire en titre, et ne pouvant engager sa province sur la durée, il ne peut en aucun cas utiliser les scels officiels de sa province pour sceller et signer quelque document que ce soit. Si le régent n'est pas d'extraction noble, une dérogation peut être accordée par édit scellé du Roy d'Armes de France.
Article 4 : de l'allégeance au Roy de France :
Pour être habilité à administrer sa province, le régent doit prêter allégeance au Roy de France. Il indique ainsi respecter les lois royales, connaître ses prérogatives et devoirs et s'y plier.
Article 5 : du conseil des Grands Feudataires :
Une fois l'allégeance acceptée par le Roy de France ou l'un de ses représentants, le régent est invité à accéder au conseil des Grands Feudataires. Il n'y dispose en revanche pas du vote de sa province, n'étant pas feudataire en titre.
Article 6 : du fief de retraite :
L'attribution d'un fief de retraite au régent s'effectue selon les règles héraldiques en vigueur.
Au Louvre, le 27 de Mai 1457,
SMLIII
Je n'oserais remettre en cause la légitimité de la loy, ni le texte en lui même, mais il m'apparaît dérangeant de lire les différents cas de mise en place d'une régence sans pour autant que cette liste n'ait d'impact sur la suite du texte.
Sont donc mis sur le même plan ; un régent issu d'un vote du Conseil suite à l'absence du Comte/Duc légitime, et un régent issu d'une révolte illégitime par exemple... Ce qui à mon sens est anormal.
Il est étrange en effet que leurs pouvoirs soient les mêmes alors que la situation est tout bonnement différente.
C’est pourquoi, Vos Seigneuries, j’en appelle aujourd’hui à votre arbitrage en espérant une éventuelle révision de ce texte avec l'apport de modifications sus-citées. Comme une différenciation de pouvoirs accordés à ce statut, aligné aux différenciations que vous avez reconnu pour l'accession à une telle charge...
En vous priant de me pardonner de vous soumettre si longue lettre, je demeure, Vos Seigneuries, votre très humble, très fidèle et très dévoué serviteur.
Avec toutes mes amitiées Aristotéliciennes.
Respectueusement,
Antoineleroy de la Famille d'Arbalture,
Vicomte de Fontrailles, Seigneur de Bonas
Rédigé en le castel d’Auch le XXII du Mois de Juin de l’An de Grâce MCDLVII
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|  | | Jean
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| | Sujet: Re: Echanges avec la Pairie Mar 8 Juin - 9:13 | |
| - Citation :
- Nous, Pairs de France,
à Sa Seigneurie Antoineleroy de la Famille d'Arbalture, Vicomte de Fontrailles, Seigneur de Bonas.
Accusons bonne réception de votre courrier du 22 juin de l'an de Grâce 1457, relatif au statut des Régents de par nos provinces françaises. Nous en avons pris bonne note, l'étudiant et le discutant.
Pour répondre à vos questions, nous vous rappelons que tout Régent ayant accédé au trône de sa province par "révolte ou par la force armée" doit, pour rester au pouvoir de manière légitime, recevoir l'aval de la Pairie. S'il ne le reçoit pas, il est considéré comme illégitime et n'a donc aucun des privilèges afférents au statuts de Régent. Si, par contre, la Pairie entérine la révolte, le Régent, désormais légitime, bénéficie des droits et privilèges de ses pairs.
Ainsi, un Régent issu d'élections ou un Régent dont la révolte a été légitimée a priori ou a posteriori par la Pairie disposent des mêmes privilèges alors qu'un quidam dont la révolte n'a pas reçu l'aval de la Pairie n'est en rien Régent et n'a donc aucun des droits afférents à la fonction qu'il occupe illégitimement.
D'autre part, l'article 1 auquel vous faisiez référence ne fait que rappeler les cas de mise en place d'une Régence, sans tenir compte de leur avalisation par la Pairie. Les articles suivants ne concernent que les Régences dûment reconnues et autorisées.
Enfin, nous insistons sur le fait qu'un Régent légitime, peu importe son mode d'accession au pouvoir, ne dispose pas des mêmes privilèges et droits qu'un Régnant élu. Nous vous renvoyons pour cela, par exemple, aux statuts de la Hérauderie faisant la distinction entre les deux charges.
Voilà qui, nous l'espérons, répond à vos interrogations.
Qu'Aristote vous ait en Sa Sainte Garde.
Fait au Louvre, à Paris, le mercredi 24 juin de l'an de Grâce 1457.
Pour la Pairie,
Nico de Brassac, Comte de Turenne, Baron de Neuvic, Seigneur de Fontenay, Chevalier de France.
Primus inter Pares par interim.
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| | | | antoineleroy
Comte(sse)
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| | Sujet: Re: Echanges avec la Pairie Mar 8 Juin - 9:21 | |
| - Citation :
A la très noble assemblée des Pairs du Royaume de France
Vos Seigneuries,
Je prends la plume ce jour afin de demander votre aide sur un problème important à mes yeux, que je souhaite soumettre à votre arbitrage.
Tout d'abord il m'apparaît important que vous sachiez que j'ai écris à son Excellence Val1, seigneur de Chalinargues, Grand Ambassadeur de France afin d'obtenir quelques réponses sur une question diplomatique.
Il n'est pas rare de recevoir en nos ambassades des représentants de royaumes étrangers, et même si nous sommes ravis de leurs présences en nos terres, nous marchons sur un sol plutôt glissant... Quels rapports avoir avec eux?
C'est en ce sens que j'ai donc demandé au Grand Ambassadeur de France si une Province pouvait nouer des liens diplomatique avec un autre Royaume?
On m'a ainsi répondu que oui les Provinces peuvent tout à fait avoir des relations diplomatiques avec l'étranger mais que selon la Pairie, les relation entre Provinces d'autres États sont le travail des Offices royaux. Puis sa réponse fut complétée en m'expliquant qu'il fallait voir avec la Curia Regis...
Ma première requête est donc d'obtenir une réponse claire, nette et précise sur cette question de diplomatie afin d'éviter tout problème pouvant occasionner des ennuis aux plus hauts sommets!
Bien entendu je ne vous cache pas ma surprise de voir que des Provinces Hors Domaine Royal, ayant souveraineté en leur sol, pourraient avoir des restrictions diplomatiques sur les domaines économiques, culturels, judiciaires pouvant empêcher la signature de tels traités... Cela dit il m'apparait d'une évidence certaine que ce qui a attrait aux alliances offensives et défensives, et pouvant ainsi créer des engagements contraires au Royaume de France, doit-être obligatoirement traité en accord avec les Ambassades Royales!
Et là vient ma seconde requête.
Le problème en diplomatie c'est que nous, Chanceliers et Chambellans, n'avons pas accès aux ambassades royales. Nous ne savons donc pas quelles relations a le Royaume de France avec les autres Royaumes! Ce qui admettons-le est un véritable frein pour nouer des relations diplomatiques et peux engendrer de véritables couac!
Je demande donc de créer un lieu de rencontre entre les ambassades provinciales et les ambassades royales et avoir accès à une bibliothèque diplomatique recensant les rapports qu'a le Royaume avec les autres. Bref, avoir un lieu d'échanges diplomatiques permettant une meilleure fonctionnalité des services.
C’est pourquoi, Vos Seigneuries, j’en appelle aujourd’hui à votre arbitrage en souhaitant des réponses et en espérant voir des améliorations pour la Grandeur de notre Royaume...
En vous priant de me pardonner de vous soumettre si longue lettre, je demeure, Vos Seigneuries, votre très humble, très fidèle et très dévoué serviteur.
Avec toutes mes amitiés Aristotéliciennes.
Respectueusement,
Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy,Vicomte de Fontrailles, Seigneur de Bonas
Vice-Archiviste de France, Chancelier des Comtés d’Armagnac et de Comminges
Rédigé en le castel d’Auch le XVIII du Mois de Février de l’An de Grâce MCDLVIII
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| | | | Jean
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| | | | | Jean
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| | Sujet: Re: Echanges avec la Pairie Mar 8 Juin - 9:25 | |
| - Citation :
- A l'attention d'Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy,Vicomte de Fontrailles, Seigneur de Bonas, Chancelier des Comtés d’Armagnac et de Comminges.
La Chambre des Pairs de France après consultation de votre saisine, porte à votre connaissances ses réflexions et arbitrages.
Concernant la première de vos requêtes mandant éclaircissements sur les modalités d'établissements de relations et traités diplomatiques des Provinces de France, vassales ou du Domaine royale, avec tout Etat étranger au sens large du terme,
Nous précisons que rien ne contrevient à l'établissement de relations diplomatiques avec des Etats étrangers sous la forme d'échange d'ambassades. Les modalités instituant de telles légations restant à la diligence des chancelleries provinciales, néanmoins la Pairie souligne que la cession d'une partie du territoire d'un comté au profit d'une ambassade, ,même dans le cadre d'un échange bilatéral, au profit d'un Etat étranger est impossible sans contrevenir à la loy royale car l'intégrité du territoriale du Royaume de France est inaliénable. La Pairie incite les chancelleries provinciales en particulier celles frontalières à créer ou entretenir de telles relations afin de maintenir des liens amicaux et de dialogues avec leurs voisins étrangers.
L'établissement de traité avec tout Etat étranger, est soumis aux règles définies dans les statuts du Royaume de France. Textuellement, la Curia Regis, et en particulier le Secrétariat d'Etat Royal ont cette prérogative.
- Citation :
- Section I : De la division du Royaume de France.
Le Royaume de France est divisé en deux régions aux statuts différents qui possèdent chacune leurs particularités :
Le Domaine Royal : qui appartient au Roy qui y délègue son autorité aux Ducs et/ou Comtes en exercice. Le Domaine Royal est, lui-même, subdivisé en Provinces du Domaine Royal. Le Domaine Royal est gouverné par la Curia Regis.
Les Provinces de la Couronne de France : dont les Ducs et Comtes en exercice dont l’investiture est validée par l’aval du Roy garant de l’unité du Royaume. Ces Provinces ne sont pas possessions Royales et ont choisi de se placer sous la bannière de la Couronne du Royaume de France.
Section III : Des Institutions Royales et leurs compétences.
......
Article II. De la Curia Regis.
Article II.1 : Des membres de la Curia Regis.
Le Grand Maître de France.
(Chargé de superviser la Curia Regis, de gérer les dossiers, de régler les crises, etc.)
......
Le secrétaire d’Etat.
(Chargé des relations diplomatiques de la couronne. Tant envers les provinces du Royaumes que pour les Etats Etrangers.)
Article II.3 : Des compétences de la Curia Regis.
III.1 : Rédige les traités internationaux, et après soumission au conseil des Grands Feudataires, les ratifie.
IV : Des compétences de la Curia Regis en dehors du Domaine Royal.
........
A compétence pour les Affaires Etrangères, en cas de traités entre la Couronne [de France] et des Etats Etrangers.
De telles dispositions ont été prises pour que le Royaume de France, comprenez l'ensemble des provinces du Domaine Royale et des provinces de la Couronne de France, soit perçu à l'Etranger comme étant une entité naturellement unie ayant une politique cohérente en matière de relations diplomatiques extérieures. Elles permettent de surcroit au Royaume de France d'agir et d'honorer ses engagements au nom de l'ensemble des provinces qui la composent.
Néanmoins La Noble Chambre des Pairs de France, reconnaît la tolérance et la latitude aux chancelleries provinciales d'établir des traités diplomatiques avec l'Etranger dans les domaines du commerce, de la culture et l'amitié et de la coopération judiciaire. Ces derniers étant des instruments à l'établissement de relations cordiales et amicales avec les voisins du Royaume de France. A contrario, elle confirme l'impossibilité d'établir des traités entre provinces de France et l'Etranger dans le domaine militaire, ou favorisant toute ingérence étrangère dans les affaires de la France ou encore s'accaparant des prérogatives des Offices de la Couronne de France au sens large du terme en cela que de tels traités pourraient suivant la situation contrevenir à l'intérêt général du Royaume de France.
La Chambre des Pairs de France a été sensible à votre seconde requête portant sur la création d'un lieu commun où les responsables des chancelleries des provinces de France puissent s'entretenir avec les Ambassades Royales.Cette demande sera transmise aux Ambassades Royales avec avis favorable de notre part.
Qu'il en soit su et certifié.
Faict à Paris le 14 Mars 1458,
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| | | | antoineleroy
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| | Sujet: Re: Echanges avec la Pairie Mar 8 Juin - 9:27 | |
| - Citation :
A la très noble assemblée des Pairs du Royaume de France,
Vos Seigneuries,
Nous prenons la plume ce jour, non pas pour vous livrer un bilan de notre travail, -ce dernier ayant été écris lors d'une précédente annonce- mais afin de faire appel à votre arbitrage.
Les Archives Royales, cette Institution de 'grattes papiers' comme aiment à le dire certains, sont utiles pour le Royaume comme pour les Provinces.
Elles recensent non seulement les casiers judiciaires mais surtout contiennent l'Histoire de nos territoires, ce qui n'est pas rien...
Le travail accompli est de longue haleine et nous souhaitons à ce jour obtenir un statut véritable loin d'un simple nom ne reposant sur rien. C'est ainsi que nous travaillons actuellement sur une Charte en interne afin de définir clairement le travail qu'effectuent les Archives sans relache depuis nombre d'années.
Cela dit actuellement les Archives Royales en elle même ne sont 'raccordées' à aucun office royal, ce qui est somme toute problématique pour l'écriture de notre Charte. Nous demandons donc qu'elles soient rattachées à l'office royal De la Maison du Roy comme le sont le Maître de la Librairie du Roy et le Recteur de l’Université de Paris.
De plus, dans une annonce faite au mois de Juin 1457, son Altesse Armoria écrivait : "la matrice des scels confiés à la Curia Regis par mon intermédiaire lui parviendra dans les jours à venir".
Ainsi nous souhaiterions, dans un soucis d'identité et de reconnaissance, obtenir lesdits scels ainsi que de bien vouloir nous donner autorisation de créer et porter les couleurs d'un oriflamme propre aux Archives Royales (oriflamme affiché ci-dessus).
Le passé est notre futur, l'oublier c'est s'oublier... Et on ne peut se permettre de laisser cette excellente base de donnée se perdre, Feu Rekarred n'aurait jamais voulu cela.
En vous priant de nous pardonner de vous soumettre si longue lettre, Vos Seigneuries.
Avec toutes nos amitiées Aristotéliciennes.
Respectueusement,
Rédigé aux Archives de France, Donjon de Saint-Félix,
Le VII du Mois de Juin de l'An de Grâce MCDLVIII.
Elisha de la Croix de Bramafan, dict "Altania", Dame d'Avezac, Archiviste de France.
En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagac, Seigneur de Bonas, de Montéléger et de Saint Julien d'Armagnac,
Vice-Archiviste de France, Secrétaire d'Etat pour l'Armagnac et les Comminges, Chancelier des Comtés d’Armagnac et de Comminges,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre.
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| | | | Jean
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| | | | | Jean
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| | | | | Jean
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| | Sujet: Re: Echanges avec la Pairie Mar 14 Déc - 21:24 | |
| - Citation :
- Nous, Valnor de Lande Morte, Primus Inter Pares, au nom de la Chambre des Pairs.
Aux archivistes de France,
Salutations,
La Pairie bien que soucieuse d'apporter son aide lorsqu'il y a saisine avoue son incompétence le cas échéant.
En effet, le rattachement aux Grands offices relève du Grand Maitre de France, que nous vous invitons à contacter, si ce n'est pas déjà fait.
Ensuite, la validation d'oriflamme est du domaine de l'Hérauderie Royale de France, nous vous invitions à prendre contact avec le Duc LLyr di Maggio et d'Astralgan, Roy d'armes, qui apportera réponse à votre demande.
En outre, la Pairie a bien conscience de l'importance du passé, et salut votre travail dans sa préservation.
Qu'il en soit su et certifié.
Faict à Paris le 18 juin 1458,
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| | | | antoineleroy
Comte(sse)
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| | Sujet: Re: Echanges avec la Pairie Mar 14 Déc - 21:29 | |
| - Citation :
A la très noble assemblée des Pairs du Royaume de France,
Vos Seigneuries,
Je prends la plume ce jour afin de demander votre aide sur un problème important à mes yeux, que je souhaite soumettre à votre arbitrage.
Comme vous le savez, étant donné votre réponse récente à la demande de la Comtesse Altania, le Château d'Armagnac et de Comminges a été renversé puis repris.
Installant ainsi un Conseil de Régence d'Urgence, composé d'hommes et de femmes armés dont le rôle était de reprendre le Castel.
Il était convenu dès le départ que son rôle consisterait en l'établissement d'un bilan de la situation, de la remise en marche des divers offices comtaux et d'un renouement avec la population à travers une communication importante.
Nous avions également établi le fait que n'étant pas des élus résultant du suffrage populaire, nous remettrions les sièges comtaux aux mains des Conseillers d'Armagnac et de Comminges désignés par le résultat du peuple lors des dernières élections.
Or dans la réponse à la Saisine vous écrivez, je cite :
" La Chambre des Pairs de France reconnait la qualité de régent du Comté d'Armagnac et de Comminges à Messire Wevarine à compter du 6 septembre 1458 et ce, jusqu'aux nouvelles élections. "
Devons-nous en conclure que la reprise du pouvoir par l'armée contenant en son sein les élus de la précédente élection comtale, serait illégale aux yeux des Hautes Institutions Royales?
Devons nous en conclure que le Conseil de Régence d'Urgence va finallement devenir le Conseil de Régence légitime jusqu'aux prochaines élections ayant lieux dans moins de deux mois?
Ou, si jamais cette armée d'élus reprend possession du Castel, nous pourrons demander la validité du statut de ce nouveau Régent à votre Noble Assemblée?
C’est pourquoi, Vos Seigneuries, j’en appelle aujourd’hui à votre arbitrage en souhaitant des réponses afin d'éclaircir la situation et éviter que certains actes puissent devenir illégaux...
En vous priant de me pardonner de vous soumettre si longue lettre, je demeure, Vos Seigneuries, votre très humble, très fidèle et très dévoué serviteur.
Avec toutes mes amitiés Aristotéliciennes.
Respectueusement,
Rédigé au Castel d'Auch le VIII du Mois de Septembre de l’An de Grâce MCDLVIII.
En témoignage et preuve de quoi, nous, Antoine Leroy d'Arbalture, dict Antoineleroy le Diplomate, Vicomte de Fontrailles, Baron des Termes d'Armagac, Seigneur de Bonas, de Montéléger et de Saint Julien d'Armagnac,
Chancelier des Comtés d’Armagnac et de Comminges, Vice-Archiviste de France, Secrétaire d'Etat pour l'Armagnac et les Comminges,
Avons décidé d’apposer notre sceau à la présente lettre.
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| | | | Jean
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| | | | | Jean
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