antoineleroy
Comte(sse)
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Localisation : Vila de Rodés/Comtat del Roèrgue
Date d'inscription : 16/12/2007
 |  Sujet: 8ème Conseil  Mar 12 Fév - 4:02 | |
| - barulf a écrit:
- Oyez, oyez dames et seigneurs, bourguignons et ambassadeurs,
Que tous sache que l'acte suivant vient d'être adopté. Qu'il soit proclamé en place publique et que tous s'en répéte le contenu.
- Citation :
- Au nom de la sainte et indivisible écriture aristotélicienne, moi Charles de Chablis, dit Knightingale, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.
Afin que la paix régne plus complètement dans le duché de Bourgogne et que notre armée se voit renforcée dans sa noble tache, sachent tous présents et à venir que le duc de Bourgogne a décidé ce qui suit en son conseil.
Au vu du développement important des missions dévolues à nos soldats, tant dans l'escorte des marchands que dans la poursuite des brigands qui infectent nos campagnes il est instauré un nouveau système de paiement des militaires en mission.
Chaque maire doit dès aujourd'hui se doter d'un stock permanent de 50 viandes achetées au duché pour 1 écu pièce.
Chaque maire devra distribuer ces viandes en paiement des services rendus par les soldats bourguignons en mission et uniquement dans cette perspective.
Chaque maire devra tenir une comptabilité de ces versement afin d'empêcher tout abus.
A la parfin d'authentifier le présent acte, y apposons nos sceels et nos seings, ainsi que le sceel de Bourgogne, de cire rouge et de lacs de soie rouges et verts.
Faict en la ville de Dijon, le 24 du moys de mars de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLIV, par nous, Charles de Chablis dit Knightingale, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.
Longue vie à la Bourgogne, Longue vie à notre duc - Citation :
- Oyez, oyez dames et seigneurs, bourguignons et ambassadeurs,
Que soudards étrangers, brigands et autres racailles tremblent. En ce jour j'annonce que Jacknight est désormais le Capitaine de l'armée bourguignonne. Il remplace donc Mitiak qui a souhaité se consacrer à une activité plus en phase avec sa foi ardente depuis son retour de pélerinage.
Longue vie au duc, Vive la Bourgogne! - barulf a écrit:
- Oyez, oyez dames et seigneurs, bourguignons et ambassadeurs,
Que tous sache que l'acte suivant vient d'être adopté. Qu'il soit proclamé en place publique et que tous s'en répéte le contenu.
- Citation :
- Au nom de la sainte et indivisible écriture aristotélicienne, moi Charles de Chablis, dit Knightingale, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.
Afin que les réparations infligées aux brigands et autres marauds que notre justice condamne contribuent à la prospérité générale, sachent tous présents et à venir que le duc de Bourgogne a décidé ce qui suit en son conseil.
Pour le bien public un amendement dit loi Asterius est fait au livre septième du grand coutumier de Bourgogne. Est ajouté à ce livre un article 9 intitulé "Des Amendes" et rédigé comme suit.
Avant de rendre un jugement, le juge peut informer le prévenu de sa peine (amende) et lui proposer une transaction consistant en l'achat d'un produit surtaxé à hauteur de 80% de l'amende, soit sur le marché ducal (taxe déduite), soit au lieutenant ou au préfet de sa ville. Le jugement prononcé au tribunal ne sera alors accompagné que d'une peine d'un écu.
Il plait également au duc de féliciter le sieur Washte pour ses idées qui ont été à l'origine du présent acte.
A la parfin d'authentifier le présent acte, y apposons nos sceels et nos seings, ainsi que le sceel de Bourgogne, de cire verte et de lacs de soie rouges et verts.
Faict en la ville de Dijon, le 26 du moys de mars de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLIV, par nous, Charles de Chablis dit Knightingale, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.
Longue vie à la Bourgogne, Longue vie à notre duc - barulf a écrit:
- Oyez, oyez dames et seigneurs, bourguignons et ambassadeurs,
Que tous sache que l'acte suivant vient d'être adopté. Qu'il soit proclamé en place publique et que tous s'en répéte le contenu.
- Citation :
- Au nom de la sainte et indivisible écriture aristotélicienne, moi Charles de Chablis, dit Knightingale, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.
Afin que la prospérité et la puissance économique bourguignonne soit renforcée durablement, sachent tous présents et à venir que le duc de Bourgogne a décidé ce qui suit en son conseil.
Le projet de réforme économique vise à un recouvrement de la dette par une augmentation des débouchés à l'exportation, ce afin de vider les celliers de Bourgogne. Aussi vise-t-il à une diminution générale des prix en Bourgogne. Cette diminution permettra la reprise des rachats du duché dans les mairies.
La nouvelle grille de prix proposée par le duché n'est en aucun cas injonctive. Les marchés privés n'y sont point soumis, comme les marchés municipaux. La grille de prix de rachat devra seulement être respectée si les mairies souhaitent vendre au duché.
La nouvelle grille de salaires a pour but d'augmenter la fréquentation des mines et de la maintenir à un niveau optimal quotidiennement.
Ainsi, l'actuelle grille de salaires de :
15 écus dans les mines
15 écus à la caserne
27,5 écus pour les artisans
est rapportée à titre indicatif seulement à hauteur de :
16 écus pour les embauches non qualifiées
23 écus pour les embauches qualifiées
Le duché arrête un salaire de
16 écus dans les mines
16 écus à la caserne
25 écus pour les artisans : c'est sur ce salaire que sera déterminée la grille de prix de rachat du duché.
Ainsi est fixée une nouvelle grille de prix
Entre parenthèses sont indiqués les anciens prix.
- Citation :
- Biens de consommation directe :
Maïs 3,8 (-0.2)
Pain 7,05 (-0.4)
Légumes 11 (-1)
Lait 10,3 (-0.4)
Fruit 11 (-1)
Poisson 20 (-0,6)
Matières premières :
Blé 14 (-0.7)
Demi-quintal 15,5 (-0.5)
Quintal 31(-1)
Laine 10 (-0.7)
Peau 16 (+0.55)
Bois 5 (-0.3)
Fer 25 (=)
Matières intermédiaires :
Farine 16,5 (-0.9)
Produits finis :
Viande 18 (-0.75)
Chemise 105 (-8.1)
Ceinture 41(-2.5)
Chausse 28,5 [-0.8]
Braie 65 (-5.3)
Bas 45 (-3.9)
Chapeau 57 (-1.6)
Le duché conseille les prix suivants pour les produits finis mentionnés ci-dessous :
- Citation :
- Couteau : 18,35 écus
Seaux non cerclés : 30 écus
Seaux : 48,35 écus
Petites échelles : 30 écus
Grandes échelles : 85 écus
Barques : 105 écus
Haches non aiguisées : 155 écus
Haches : 180 écus
A la parfin d'authentifier le présent acte, y apposons nos sceels et nos seings, ainsi que le sceel de Bourgogne, de cire rouge et de lacs de soie rouges et verts.
Faict en la ville de Dijon, le deuxième du moys de mai de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLIV, par nous, Charles de Chablis dit Knightingale, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.
- barulf a écrit:
- Oyez, oyez dames et seigneurs, bourguignons et ambassadeurs,
Que tous sache que l'acte suivant vient d'être adopté. Qu'il soit proclamé en place publique et que tous s'en répéte le contenu.
- Citation :
- Au nom de la sainte et indivisible écriture aristotélicienne, moi Charles de Chablis, dit Knightingale, duc de Bourgogne par la grâce de Dieu et du Roy, à tout ceux qui ce présent écrit verront, salut.
Afin que les doléances légitimes du peuple de Bourgogne puissent s'exprimer au mieux lorsque cela est légitime, sachent tous présents et à venir que le duc de Bourgogne a décidé ce qui suit en son conseil.
L'Assemblée bourguignonne est accessible à tout les habitants libres de Bourgogne
Avant chaque question soumise à cette assemblée un débat devra être conduit
Seul le duc ou une majorité de conseiller pourra demander qu'un vote ait lieu à l'Assemblée bourguignonne
Après 2 jours de débats le Conseil présente son projet ou sa question qui pourra avoir été modifiée à en fonction des discussions
Le vote se fait à découvert [pas par sondage] en trois lieux séparés, chacun étant strictement reservé à un des trois ordres à savoir le Clergé, la Noblesse et le Tiers état . L'emporte le point de vue qui est admis majoritairement au sein d'au moins deux des trois ordres. S'il n'arrivait pas qu'au moins deux ordres se prononcent pour une même réponse il appartiendrait au conseil de trancher
De toute les manières l'avis de l'Assemblée n'est que consultatif, mais en tant que représentante des trois ordres qui fondent notre société son autorité morale doit être forte
Sont dit noble les personnes qui le sont au sens de l'hérauderie. Sont dit religieux les évêques,cardinaux, moines, curés et toute personne reconnue comme telle par un l'évêque dont elle dépend. Sont dit hommes du Tiers les autres personnes propriétaire d'une terre au moins. Nul ne peut être considéré comme appartenant à plus d'un ordre à la fois
A la parfin d'authentifier le présent acte, y apposons nos sceels et nos seings, ainsi que le sceel de Bourgogne, de cire verte et de lacs de soie rouges et verts.
Faict en la ville de Dijon, le 26 du moys de mars de l'an de grâce de Nostre Seigneur MCDLIV, par nous, Charles de Chablis dit Knightingale, duc de Bourgogne, en présence des notaires et juristes affiliés, au nom du peuple de Bourgogne et sous les auspices du Seigneur.
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